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Organisation du télétravail : le précédent des « horaires libres » (Hubert Landier)

Au début des années soixante-dix, l’organisation des entreprises était systématiquement fondée sur le principe des horaires collectifs de travail. L’idée selon laquelle les salariés pourraient se rendre à leur travail en organisant leurs horaires à leur convenance pouvait sembler insensée. Ce…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Organisation du travail, Essentiels Dialogue Social & RSE
• Article n° 183369
• Publié le 18/05/2020 à 10:06
Jurisprudence : sélection des dernières décisions

News Tank publie une sélection de jurisprudences sociales parues depuis le 11/05/2020
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Lois & Réglements
• Article n° 183370
• Publié le 18/05/2020 à 08:52
©  D.R.
Activité partielle : 2,3 Md€ de dépenses (État + Unédic) au titre de mars 2020 (ASP/DGEFP/Unédic)

• Plus de 70 % des demandes d’autorisations préalables (DAP) au titre de l’activité partielle déposées par les entreprises auprès des Direccte ont donné lieu à une demande d’indemnisation (DI) à l’ASP pour le mois de mars 2020. Le nombre de DI déposées par jour au titre du mois de mars 2020 « se…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Pouvoirs publics
• Article n° 183279
• Publié le 15/05/2020 à 18:01
©  Medef
Medef : publication d’un guide pratique sur les mesures RSE dans la loi Pacte pour les TPE-PME

• « Comprendre les dispositions RSE de la loi Pacte et leurs conséquences pour chaque entreprise ; • Agir, à l’aide d’outils concrets pour mettre en œuvre efficacement ces mesures RSE ; • Faire de la RSE une réelle opportunité de levier stratégique et managérial, pour redonner du sens …
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Organisation du travail, Retraites
• Article n° 183347
• Publié le 15/05/2020 à 17:49
©  D.R.
CDD Tremplin, expérimentation : complément à la liste des entreprises adaptées retenues (arrêté)

De nouvelles entreprises adaptées sont retenues pour mener l’expérimentation d’un accompagnement des transitions professionnelles dans le cadre du CDD « Tremplin ». Elles figurent en annexe de l’arrêté du 17/04/2020 publié au JO du 15/05/2020. Cette annexe complète celle de l’arrêté du…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Organisation du travail, Pouvoirs publics, Retraites
• Article n° 183300
• Publié le 15/05/2020 à 16:04
©  News Tank
CCN des ouvriers, convention collective des vins de Champagne : 6 arrêtés d’extensions d’accords (JO)

• CCN des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 01/03/1962 modifié (c’est-à-dire occupant jusqu’à 10 salariés) ; • CCN des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 01/03/1962 modifié (c’est-à-dire occupant plus de 10…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Branches, Négociations, Pouvoirs publics
• Article n° 183284
• Publié le 15/05/2020 à 15:31
Télétravail, la nouvelle norme ? : webinaire le 19/05 à 14h30 (News Tank, Exclusive RH)

• Benoît Serre, directeur associé du Boston Consulting Group, vice-président de l’ANDRH ; • Marc Gosselin, DRH du Groupe Arkéa ; • Samy Aloulou, vice-président d’Accretio ; Tels sont les trois intervenants du webinaire intitulé « Après la crise, le travail collaboratif à distance sera-t-il la…
Domaine(s) : Organisation du travail, Formation, Dialogue social & RSE, Talent Management
• Rubrique(s) : Essentiels Organisation du travail, Essentiels Formation, Essentiels Dialogue Social & RSE, …
• Article n° 183289
• Publié le 15/05/2020 à 15:16
L’opposition à l’application d’un accord collectif doit être reçue dans un délai de huit jours (CA)

L’opposition à l’entrée en vigueur d’un accord collectif, exprimée par des organisations syndicales ayant recueilli la majorité des suffrages exprimés lors des dernières élections professionnelles, doit être reçue par l’organisation signataire avant l’expiration du délai de huit jours, juge la…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Lois & Réglements
• Article n° 183324
• Publié le 15/05/2020 à 15:07
© DR.
« Pas de date de fin au chômage partiel mais il faut réactiver les contrats de travail » (M. Pénicaud)

« Aucun texte ne donne de date de fin pour le chômage partiel. Il est fait pour accompagner les entreprises en difficulté, mais c’est une question de dosage. Chaque fois que l’on peut repartir il faut réactiver les contrats de travail : ça n’a pas de sens pour l’entreprise, ni pour l’emploi, que…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Branches, Pouvoirs publics, Essentiels Dialogue Social & RSE
• Article n° 183285
• Publié le 15/05/2020 à 14:34
Les recommandations de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail

• Réduire au minimum l’exposition au Covid-19 : exécuter uniquement les tâches essentielles, limiter toute interaction physique avec et entre les clients, limiter les contrats rapprochés à moins de quinze minutes etc. ; • Reprendre le travail après une période de fermeture : actualiser…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Lois & Réglements, Organisation du travail, Pouvoirs publics
• Article n° 183293
• Publié le 15/05/2020 à 10:51