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Les branches et les Opco face au défi de la territorialisation (Jean-Pierre Willems)

Si les politiques macro-économiques (économie, fiscalité, systèmes sociaux,…) impactent nécessairement la situation de l’emploi, c’est concrètement au niveau des territoires que se joue l’accès à l’activité. Les revendications régionales en matière d’emploi et de formation, ou la territorialisation annoncée de France Stratégie, s’appuient sur ce constat qui n’est pas nouveau mais qui fait ressentir plus fortement ses effets dans un contexte de pénurie de candidats pour un nombre toujours croissant de métiers. Cette situation est susceptible de mettre en tension les branches, et leur outil paritaire que sont les Opco, tant le niveau territorial n’est pas, tant s’en faut, l’échelon privilégié dans leur organisation et leur action. Une analyse de Jean-Pierre Willems pour News Tank.

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Transition écologique : « Une opportunité pour changer de modèle social » (P. Ferracci, Groupe Alpha)

« Le changement de modèle économique imposé par la transition écologique ne sera pas sans incidence sur notre industrie et sur nos emplois et nous devons anticiper les transformations profondes à venir. L’industrie automobile est le parfait exemple de ce besoin d’anticipation et de planification, tant ce secteur va mener une transformation structurante. L’avenir est à la formation et aux reconversions professionnelles, à l'économie circulaire, au recyclage des matériaux et au reconditionnement », déclare Agnès Pannier-Runacher, ministre de la Transition énergétique, lors de la 3^e édition des « Débats d’aujourd’hui, Transformations de demain » consacrée aux enjeux économiques et sociaux de la transition écologique et organisée par le Groupe Alpha le 15/09/2022. « Notre transition écologique, pour réussir, doit être juste. Elle ne doit pas aggraver la pauvreté dans le monde et devra plutôt résorber les inégalités sociales. Je rappelle à ce titre que les Gilets jaunes sont descendus dans la rue pour des problèmes de prix de l'énergie. Ils n’en sont pas moins désireux de protéger la planète. Si les politiques ne prennent pas conscience que cette transition doit être juste pour réussir, nous allons au-devant d’une catastrophe. La transition écologique représente une formidable opportunité pour changer de modèle social », indique Pierre Ferracci, président du Groupe Alpha. « 12.000 personnes ser…

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Salaires : budget médian en hausse de 3,5 % pour les OETAM et de 3 % pour les cadres en 2023 (Deloitte)

• Avec +2,5 % toutes catégories socio professionnelles confondues, les augmentations de salaire sont reparties à la hausse atteignant des niveaux d’avant crise sanitaire bien qu’en dessous de l’inflation observée ces derniers mois ; • Les entreprises ont récompensé l’ensemble de leurs talents en mettant l’accent sur les dispositifs de rémunération variable individuelle et collective afin d’atteindre des augmentations médianes de package de 3,7 % et 3 % respectivement pour les OETAM et les cadres ; • Dans un contexte d’extrêmes tensions sur le marché du travail, les prévisions d’augmentation 2023 sont largement revues à la hausse avec un budget médian de 3,5 % pour les OETAM et 3 % pour les cadres. Tels sont les principaux enseignements de l'étude sur les rémunérations 2022 publiée par Deloitte le 01/09/2022.

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CFA : « La baisse de 5 % est comprise dans les NPEC entrant en vigueur le 01/09/2022 » (min. du Travail)

• Articulation de la baisse de 5 % des NPEC au 01/09/2022 avec l’arrêté du 31/08/2022 fixant les NPEC des contrats d’apprentissage publié le même jour ; • Les 275 certifications professionnelles pour lesquelles des corrections doivent être apportées à leurs NPEC sont-elles prises en compte dans l’une des annexes de l’arrêté du 31/08/2022 fixant les NPEC des contrats d’apprentissage ? • Quel est le sens de l’expression « NPEC d’amorçage » employée dans l’arrêté du 31/08/2022 fixant les niveaux d’amorçage des contrats d’apprentissage publié lui aussi le 01/09/2022 ? L’entourage de Carole Grandjean, ministre déléguée à l’Enseignement et à la Formation professionnelle répond aux questions de News Tank, le 01/09/2022.

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Suivez #ThinkRH2022 (07/07/2022 - Sorbonne Université) en direct sur YouTube

Think RH fait le point, le 07/07/2022 à Sorbonne Université, sur les relations sociales et les nouvelles formes du travail dans les entreprises privées et publiques françaises. Les conférences sont accessibles, en direct, en ligne. L'événement se vit également sur les réseaux sociaux avec #ThinkRH2022.

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« La relation de confiance, base de l’Open Travail » (Hélène Bengorine, La Mutuelle Générale)

« L’Open Travail est avant tout un projet d’entreprise, c’est un des piliers de la stratégie de La Mutuelle Générale. Il consiste à permettre aux collaborateurs d’optimiser leur organisation et à favoriser l’articulation de leur vie professionnelle et de leur vie personnelle », déclare Hélène Bengorine, DRH de La Mutuelle Générale à News Tank, le 04/05/2022. Un accord sur la mise en place de l’Open Travail a été signé le 11/05/2021 par l’unanimité des syndicats représentatifs au sein de La Mutuelle Générale (Unsa, CFE-CGC, CGT, CFDT, FO). « Lorsque le premier confinement sanitaire a été déclaré en mars 2020, La Mutuelle Générale avait signé quelques mois plus tôt un accord sur le télétravail applicable à partir de mars 2020, à raison d’un jour par semaine. Les confinements se sont bien passés. Le directeur général a donc décidé de capitaliser sur cette expérience de télétravail à 100 % pour aller plus loin que ce qui figurait dans notre accord télétravail. » « La réussite d’une telle organisation n’est possible que si le niveau de confiance est élevé dans l’entreprise, ce qui est le cas chez nous. C’est un terreau favorable à l’essor de l’Open Travail. C’est la base de cette organisation. »

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Licenciement : un salarié peut être licencié pour faute grave pour avoir fait une blague sexiste

Le licenciement pour faute grave d’un salarié ayant fait une « blague » pendant une émission en direct, qui reflétait la banalisation des violences à l’égard des femmes, n’est pas disproportionné et ne porte pas une atteinte excessive à la liberté d’expression du salarié, juge la Cour de cassation dans un arrêt du 20/04/2022. • Un humoriste est embauché en septembre 2000 en qualité d’animateur par de multiples CDD d’usage. Le salarié est mis à pied et convoqué à un entretien préalable le 06/12/2017. Il est licencié pour faute grave le 14/12/2017. Le salarié saisit le CPH afin de contester son licenciement, notamment. • La Cour d’appel rejette sa demande. Elle rappelle que le salarié s’est engagé, dans son contrat de travail, à respecter une charte relative au respect des droits de la personne. Il était précisé que toute atteinte à cette charte constituerait une faute grave. La Cour constate que le salarié a fait une « blague » relative à une femme battue pendant une émission, diffusée en direct et à une heure de grande écoute, le 30/11/2017. Cette « blague » est intervenue alors que l’actualité médiatique était mobilisée autour de la création de blogs d’expression de la parole de femmes tels que « #metoo » et « #balancetonporc ». Elle est également intervenue quelques jours après une allocution du Président de la Répu…

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Accords Télétravail : les 5 recommandations de Réalités du dialogue social et de l’Orse

• Promouvoir l’ANI pour en faire un véritable outil méthodologique de la négociation ; • Prévoir les différents scénarios de recours au télétravail en cas de force majeure ; • Anticiper la révision du périmètre des salariés éligibles au télétravail ; • Prendre en compte l’évolution du rôle des managers dans les accords ; • Intégrer davantage la composante environnementale dans la négociation. Telles sont les cinq recommandations de Réalités du dialogue social et l’Orse (Observatoire de la Responsabilité sociétale des entreprises) après avoir analysé près de 3.000 accords de télétravail pos-ANI du 26/11/2020, indiquent les deux associations le 30/03/2022. « Les accords signés dans les entreprises révèlent des approches restrictives où le périmètre des collaborateurs éligibles reste très encadré. Une majorité d’accords citent des critères d’exclusion et il en est de même en ce qui concerne les lieux de télétravail pour lequel le domicile du collaborateur reste le seul lieu possible », indique l'étude. « Pour les plus petites des entreprises notamment, c’est un enjeu de marque employeur. Il en va de leur offre en termes de politique sociale et donc, sur le marché du recrutement, de leur attractivité, quand de plus en plus de candidats et de talents sont attentifs à l’équilibre entre leur vie privée et professionnelle, à leurs mobilités et à leur impact sur l’environnement. »…

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« Les compétences, la mère de toutes les batailles » (Estelle Sauvat, DG Groupe Alpha)

« Le sujet des compétences est la mère de toutes les batailles. Un pays ne reste compétitif qu'à partir du moment où il arrive à affronter les crises avec des entreprises qui ont des salariés formés », déclare Estelle Sauvat, directrice générale du Groupe Alpha à l’occasion de la 2^e édition de l'événement « Débats d’aujourd’hui, transformations de demain » organisée par le Groupe Alpha le 17/03/2022, lors de la table-ronde intitulée : « À l’heure où les tensions sur les compétences ont été accentuées par l’effet Covid, quels nouveaux leviers pour développer les compétences de demain dans les entreprises ? » « À l'échelle de l’entreprise, la compétence est le nerf de la guerre. Bien des dirigeants ont compris que c’est la meilleure façon de sécuriser leur pérennité. Du côté des individus, salariés et demandeurs d’emploi, la compétence est la meilleure sécurité qui puisse y avoir sur le terrain de l’employabilité. Tout cela fait écho à la crise de 2008 et à la façon dont la question des compétences était traitée à ce moment-là. »

Ils nous font confiance

« Les synthèses chiffrées nous permettent d’étayer des échanges en interne »

Anne Chaminade Responsable formation continue et relations sociales de Branche @ SNCF

« Cela nous permet de nous enrichir et de toujours être au plus près des actualités et innovations »

Audrey Richard Présidente @ Association nationale des directeurs des ressources humaines (ANDRH) • Directrice des ressources humaines Groupe @ Up

« Nous apprécions particulièrement la qualité de l’information »

Karine Brignaud Secrétaire Générale et DRH @ Groupe Ynov

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Sélections

Jurisprudence : sélection des dernières décisions

News Tank publie une sélection de jurisprudences sociales parues depuis le 26/09/2022.

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Accor, Groupe Alpha, RATP Bus, Indeed… : les derniers entretiens publiés par News Tank

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Les bas salaires dans le secteur privé en 2019 (étude Insee, 20/09/2022)

• En 2019, 8 % des salariés du secteur privé perçoivent un bas salaire, c’est-à-dire moins de 1.310 euros nets mensuels pour un temps plein, seuil qui correspond aux deux tiers du salaire médian ; • Les femmes et les jeunes sont davantage concernés par cette situation. Dans certains métiers, les bas salaires sont particulièrement fréquents : plus de 40 % des employés de maison, ouvriers de laboratoire ou encore ouvriers peu qualifiés divers de type artisanal perçoivent un bas salaire ; • Parmi les salariés à bas salaires de 2015, un quart perçoivent encore un bas salaire quatre ans plus tard en 2019, et seule une petite majorité d’entre eux occupe un emploi salarié mieux rémunéré ; • La précarité salariale peut aussi résulter de faibles volumes de travail et ainsi s’apprécier au regard du revenu salarial perçu dans l’année. Un tiers des salariés perçoivent un bas revenu salarial en 2019, essentiellement car ils ne sont pas salariés toute l’année. Tels sont les principaux enseignements de l'étude sur les bas salaires dans le secteur privé en 2019 publiée par l’Insee le 20/09/2022.

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Licenciement pour motif économique : baisse de 42,8 % des entrées à Pôle emploi en 2021 (Dares)

• Les entrées à Pôle emploi après un licenciement pour motif économique reculent de 42,8 % en 2021 : - Dans le détail, le nombre d’entrées continue de baisser au 4ème trimestre 2021 (-11,5 %, après -11,0 % au trimestre précédent), pour s’établir à 24.786 ; - Ce repli reflète à la fois la diminution des entrées en contrat de sécurisation professionnelle (-16,9 % sur le trimestre) et celle des entrées des autres licenciés économiques (-6,4 %). • Le nombre de PSE validés et/ou homologués continue à diminuer (-24,0 %) au 1^er trimestre 2022, après une baisse de 42,3 % au trimestre précédent, pour s’établir à 57 procédures : - Elles concernent près de 3.600 ruptures de contrats ; - En revanche, les PSE initiés sont orientés légèrement à la hausse (+3 %, après +9 % le trimestre précédent). Tels sont les principaux résultats de l'étude portant sur les dispositifs publics d’accompagnement des restructurations du quatrième trimestre 2021 et du premier trimestre 2022, réalisée par la Dares et publiée le 01/08/2022.

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Lanceur d’alerte : précisions sur la réforme du régime encadrant les lanceurs d’alerte (Actance)

Le régime du lanceur d’alerte initialement introduit par la loi « Sapin II » (loi 2016-1691 du 09/12/2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique) est réformé en profondeur par la loi 2022-401 du 21/03/2022, dont les dispositions, entrées en vigueur le 01/09/2022, sont complétées par le décret 2022-1284 du 03/10/2022 publié au JO du 04/10/2022. Ces dispositions immédiatement applicables conduisent les entreprises de 50 salariés et plus à revoir leurs procédures internes de recueil et de traitement des signalements émis par les lanceurs d’alerte, afin de les rendre conformes, notamment en ce qui concerne les délais de traitement. Ces textes élargissent le champ des bénéficiaires de la protection et facilitent les signalements externes, auprès des autorités définies par le décret, en accordant un rôle particulier au nouvel adjoint au Défenseur des droits. Une analyse de Éliane Chateauvieux, avocate associée, et Iris Ackermann, avocate, du cabinet Actance.

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Apprentissage : renforcer les liens CFA - entreprise pour la réussite des jeunes (J-C Bellanger)

Au cours de mes rencontres avec les différents centres de formation, j’ai eu la confirmation qu’il n’y avait pas assez de relations entre l’entreprise et le CFA dans le cadre d’un contrat d’apprentissage. Il faut que l’on puisse vraiment travailler sur cette problématique afin de créer une vraie collaboration et un échange constructif entre les deux parties prenantes. Dans la construction même de l’apprentissage, il est nécessaire de prendre en compte la situation de travail du jeune dans l’entreprise. Si l’on considère la manière dont le dispositif est construit aujourd’hui, dans de nombreux cas, on pourrait dire qu’il n’y a pas d’apprentissage réel puisque la compétence acquise en entreprise n’est pas vraiment reconnue par le CFA. Et si nous ne pouvons pas parler d’apprentissage nous ne devrions pas, par la même occasion, bénéficier des niveaux de prise en charge du contrat d’apprentissage. Une analyse de Jean-Claude Bellanger, fondateur du cabinet de conseil Indicom. Ancien secrétaire général des Compagnons du Devoir et du Tour de France, il a conseillé l'équipe de campagne du candidat Emmanuel Macron à l'élection présidentielle de 2022, sur l’apprentissage et l’enseignement professionnel.

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Légiférer sur l’abandon de poste : un remède pire que le mal (Jean-Pierre Willems)

Le Parlement va être amené à se prononcer sur la non-admission des salariés licenciés pour abandon de poste à l’indemnisation par l’assurance chômage, alignant le régime de ce licenciement sur celui de la démission. Si l’amendement déposé par des députés du groupe Les Républicains a été retiré, c’est parce que le rapporteur Marc Ferracci a proposé de le reprendre avec une rédaction plus sécurisée au cours des débats, le Ministre Olivier Dussopt ayant annoncé son intention de reprendre la proposition à son compte. Pourtant, quelle que soit la rédaction finale, il y a fort à parier que la mesure sera juridiquement fragile, inefficace en pratique, contreproductive pour les employeurs et incohérente avec l’évolution de l’assurance chômage. Une analyse de Jean-Pierre Willems pour News Tank.

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Fiche personne

Iris Ackermann

Avocate @ Actance

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Olivier De la Clergerie

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Fiche personne

Laurent Déqueant

Directeur associé @ Oresys

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D-Edge Hospitality Solutions

• D-EDGE est une société SaaS qui propose des solutions e-commerce de pointe basées sur le Cloud à plus de 17.000 hôtels répartis dans 100 pays. Sa suite de solutions couvre toutes les étapes de la distribution hôtelière. • Création : 2019 • Effectifs : 500 (2022) • Chiffre d’affaires : 36 M€ (2021) • Directeur général : Pierre-Charles Grob • DRH : Aurélie Topo • Contact : Isabelle Falque, directrice marketing et communication • Tél : 06 78 68 09 80

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Le Mercato de l’Emploi

• Statut : SAS• Mission : cabinet de recrutement national organisé en réseau de recruteurs indépendants.• Création : 2016• Cofondateurs : Jenny Gaultier, Julien Badr• Effectif : 20, avec 207 recruteurs indépendants parallèlement• Chiffre d’affaires : 10 M€ (escompté en 2022)• Contact RP (externe) : Laurent Granberg (Laurent Granberg Conseil)• Tél. : 06 47 58 74 16

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Le Mercato de l’Emploi

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Reflect

• Statut : SAS• Mission : développement d’une plateforme en mode SaaS pour la visualisation des données RH en vue d’une exploitation par les DRH.• Création : janvier 2022• Cofondateurs : Léopold Adam, Baptiste Jan• Effectif : 5 • Chiffre d’affaires : 2.000 euros en revenus récurrents mensuels (septembre 2022). Objectif : 50.00 euros en MRR d’ici septembre 2023. • Contact RP : Estelle Monraisse• Tél. : 06 60 41 81 52

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