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Think RH 2022

Dialogue social & avenir du travail : comment se réinventer ?

Le 7 juillet 2022 - Campus Pierre et Marie Curie, Sorbonne Université

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« La relation de confiance, base de l’Open Travail » (Hélène Bengorine, La Mutuelle Générale)

« L’Open Travail est avant tout un projet d’entreprise, c’est un des piliers de la stratégie de La Mutuelle Générale. Il consiste à permettre aux collaborateurs d’optimiser leur organisation et à favoriser l’articulation de leur vie professionnelle et de leur vie personnelle », déclare Hélène Bengorine, DRH de La Mutuelle Générale à News Tank, le 04/05/2022. Un accord sur la mise en place de l’Open Travail a été signé le 11/05/2021 par l’unanimité des syndicats représentatifs au sein de La Mutuelle Générale (Unsa, CFE-CGC, CGT, CFDT, FO). « Lorsque le premier confinement sanitaire a été déclaré en mars 2020, La Mutuelle Générale avait signé quelques mois plus tôt un accord sur le télétravail applicable à partir de mars 2020, à raison d’un jour par semaine. Les confinements se sont bien passés. Le directeur général a donc décidé de capitaliser sur cette expérience de télétravail à 100 % pour aller plus loin que ce qui figurait dans notre accord télétravail. » « La réussite d’une telle organisation n’est possible que si le niveau de confiance est élevé dans l’entreprise, ce qui est le cas chez nous. C’est un terreau favorable à l’essor de l’Open Travail. C’est la base de cette organisation. »

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Licenciement : un salarié peut être licencié pour faute grave pour avoir fait une blague sexiste

Le licenciement pour faute grave d’un salarié ayant fait une « blague » pendant une émission en direct, qui reflétait la banalisation des violences à l’égard des femmes, n’est pas disproportionné et ne porte pas une atteinte excessive à la liberté d’expression du salarié, juge la Cour de cassation dans un arrêt du 20/04/2022. • Un humoriste est embauché en septembre 2000 en qualité d’animateur par de multiples CDD d’usage. Le salarié est mis à pied et convoqué à un entretien préalable le 06/12/2017. Il est licencié pour faute grave le 14/12/2017. Le salarié saisit le CPH afin de contester son licenciement, notamment. • La Cour d’appel rejette sa demande. Elle rappelle que le salarié s’est engagé, dans son contrat de travail, à respecter une charte relative au respect des droits de la personne. Il était précisé que toute atteinte à cette charte constituerait une faute grave. La Cour constate que le salarié a fait une « blague » relative à une femme battue pendant une émission, diffusée en direct et à une heure de grande écoute, le 30/11/2017. Cette « blague » est intervenue alors que l’actualité médiatique était mobilisée autour de la création de blogs d’expression de la parole de femmes tels que « #metoo » et « #balancetonporc ». Elle est également intervenue quelques jours après une allocution du Président de la Répu…

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Accords Télétravail : les 5 recommandations de Réalités du dialogue social et de l’Orse

• Promouvoir l’ANI pour en faire un véritable outil méthodologique de la négociation ; • Prévoir les différents scénarios de recours au télétravail en cas de force majeure ; • Anticiper la révision du périmètre des salariés éligibles au télétravail ; • Prendre en compte l’évolution du rôle des managers dans les accords ; • Intégrer davantage la composante environnementale dans la négociation. Telles sont les cinq recommandations de Réalités du dialogue social et l’Orse (Observatoire de la Responsabilité sociétale des entreprises) après avoir analysé près de 3.000 accords de télétravail pos-ANI du 26/11/2020, indiquent les deux associations le 30/03/2022. « Les accords signés dans les entreprises révèlent des approches restrictives où le périmètre des collaborateurs éligibles reste très encadré. Une majorité d’accords citent des critères d’exclusion et il en est de même en ce qui concerne les lieux de télétravail pour lequel le domicile du collaborateur reste le seul lieu possible », indique l'étude. « Pour les plus petites des entreprises notamment, c’est un enjeu de marque employeur. Il en va de leur offre en termes de politique sociale et donc, sur le marché du recrutement, de leur attractivité, quand de plus en plus de candidats et de talents sont attentifs à l’équilibre entre leur vie privée et professionnelle, à leurs mobilités et à leur impact sur l’environnement. »…

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« Les compétences, la mère de toutes les batailles » (Estelle Sauvat, DG Groupe Alpha)

« Le sujet des compétences est la mère de toutes les batailles. Un pays ne reste compétitif qu'à partir du moment où il arrive à affronter les crises avec des entreprises qui ont des salariés formés », déclare Estelle Sauvat, directrice générale du Groupe Alpha à l’occasion de la 2^e édition de l'événement « Débats d’aujourd’hui, transformations de demain » organisée par le Groupe Alpha le 17/03/2022, lors de la table-ronde intitulée : « À l’heure où les tensions sur les compétences ont été accentuées par l’effet Covid, quels nouveaux leviers pour développer les compétences de demain dans les entreprises ? » « À l'échelle de l’entreprise, la compétence est le nerf de la guerre. Bien des dirigeants ont compris que c’est la meilleure façon de sécuriser leur pérennité. Du côté des individus, salariés et demandeurs d’emploi, la compétence est la meilleure sécurité qui puisse y avoir sur le terrain de l’employabilité. Tout cela fait écho à la crise de 2008 et à la façon dont la question des compétences était traitée à ce moment-là. »

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« Impossible de partager durablement la valeur sans partager la gouvernance » P. Ferracci Groupe Alpha

« La codétermination dans l’entreprise, c’est deux choses : une présence non-symbolique des administrateurs salariés dans les conseils d’administration et de surveillance (de 30 à 50 %) et des prérogatives importantes pour les salariés en matière d’organisation du travail », déclare Olivier Favereau, économiste et ancien Co-directeur du département « Économie et Société » du collège des Bernardins, lors de la table-ronde intitulée « Protéger la planète, assurer la sécurité des salariés et la compétitivité de l’entreprise : quelle gouvernance pour construire les équilibres de demain ? » . Cette table-ronde se tient dans le cadre de la deuxième édition de l'événement « Débats d’aujourd’hui, transformations de demain », organisée par le Groupe Alpha le 17/03/2022. « Les deux véritables parties prenantes dans l’entreprise sont les salariés et les actionnaires. En matière de codétermination, je pense qu’une représentation d’un tiers des administrateurs pour représenter les actionnaires, un tiers pour représenter les salariés et pourquoi pas, pour aller plus loin, un autre tiers qui représenterait le reste ? Je crois assez à la prise en compte d’autres éléments que le profit. », déclare Pierre Ferracci, président du Groupe Alpha. « Je suis persuadé qu’on ne peut pas durablement partager la valeur si on ne partage pas la gouvernance. » « Le changement de composition d’un conseil d’administration change la posture et le positionnement de tous les administrateurs et du directeur général, » déclare Marylise Léon, secr…

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VAE : Anniversaire ou commémoration ? (Gilles Schildknecht)

2022, la Validation des Acquis de l’Expérience (VAE) a 20 ans. Il semble qu’un consensus se soit manifesté pour se féliciter des résultats de ce dispositif et de son importance face aux enjeux actuels et à venir en matière de certification des compétences des individus. Mais si nous regardons d’un peu plus près, en partant de l’objectif du législateur de l’époque, qui était de pallier l’absence de signe de qualification de 40 % de la population active, les résultats en quantité globale et en progression, il est moins sûr que le dispositif ait trouvé une place à la mesure des ambitions. Derrière les discours, nous pouvons nous interroger, sur la volonté réelle des acteurs de développer de manière significative la VAE. Peut-on encore y croire ? Une analyse de Gilles Schildknecht pour News Tank.

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« S’interroger sur ce qu’est devenu le CSE » (Pierre Ferracci et Antoine Rémond, Groupe Alpha)

« Nous voulions évaluer de quelle manière les représentants du personnel et ceux des directions d’entreprise appréhendent le dialogue social à un moment important de la vie en société et en entreprise, tout en sachant que derrière la qualité du dialogue social, il y a la qualité de la négociation d’entreprise. (…) Il était temps d'étudier comment les CSE se situent dans cet environnement », déclare Pierre Ferracci à News Tank le 07/03/2022. Le président du Groupe Alpha intervient au sujet du 1^er Baromètre relatif au dialogue social (« L’entreprise est-elle un lieu de démocratie sociale » ?) publié le même jour. Ce baromètre interroge les deux parties : les IRP et les représentants de directions d’entreprise. Il mesure leurs écarts de perception sur les thèmes abordés dans les réunions du CSE. « Il donne à voir dans quelle mesure chacune des parties pense, grâce aux débats en CSE, avoir influencé l’autre. C’est ce qui le rend innovant par rapport à d’autres baromètres et études sur le dialogue social en entreprise », ajoute Pierre Ferracci. Des écarts de perception assez forts sont observés entre les RP et les représentants des entreprises sur les items du questionnaire en ligne. « Le moment est venu de s’interroger sur ce qu’est devenu le CSE et de quelle manière on peut parvenir à muscler la présence des sala…

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Bilan de la loi Avenir Pro - Afref : « Il faut repenser la reconversion » (Alain Druelles, Quintet)

« Les fondamentaux de la loi sur la formation professionnelle sont là. D’ailleurs dans cette campagne présidentielle, les candidats évoquent davantage des ajustements et corrections qu’un balayage complet de la réforme du 05/09/2018. Alors que lors des campagnes présidentielles précédentes, le discours était qu’il fallait changer le système. Parmi les ajustements, il faudra retravailler les questions des transitions professionnelles et des reconversions », déclare Alain Druelles, ancien conseiller formation de Muriel Pénicaud et associé fondateur de Quintet lors d’une table ronde dédiée aux enjeux politiques de la loi “Pour la liberté de choisir son avenir professionnel” , organisée dans le cadre du “Jeudi de l’Afref”, le 24/02/2022. « Il faut repenser la reconversion professionnelle et, pour ça, il faut un minimum de moyens. L’État n’a pas le choix. - Mais sur quels objectifs, avec qui et comment ? - Une fois cette question posée, celle du financement viendra. - Ensuite, il faudra prévoir des priorités et réguler le système. Les enjeux sont tels, qu’aucun acteur seul ne pourra assumer la charge. Il faut alors mieux cerner les responsabilités et se demander “quels sont les effets leviers de la complémentarité des financements ?” La loi “Pour la liberté de choisir son avenir professionnel” a été conçue dans cet esprit-là. » Participaient également à cette table ronde animée…

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Ordonnances Travail sur le dialogue social : quatre ans et une pandémie plus tard (Olivier Mériaux)

Première réforme sociale majeure du quinquennat qui s’achève, les ordonnances du 22/09/2017 ont réformé en profondeur le cadre du dialogue social et des relations de travail en France. Chose relativement rare pour être soulignée, l’adoption de ces textes s’est accompagnée de la mise en place d’une instance pluraliste d'évaluation, qui s’efforce depuis quatre ans de collecter données administratives et travaux universitaires pour « fournir aux citoyens une information à la fois claire et neutre sur les impacts des mesures », selon les termes de la lettre de mission signée par la ministre du Travail de l'époque. Déjà redoutable de complexité compte-tenu de l’ampleur des textes, de la multitude d’objectifs visés et parfois de leur ambiguïté, l’ambition de mesurer « les effets propres » du nouveau cadre juridique du dialogue social s’est largement fracassée sur la crise sanitaire et ses conséquences : comment prétendre relier les effets et les causes dans un environnement économique et social à ce point instable et bouleversé par deux ans de stop-and-go mondial ? Une tribune pour News Tank d’Olivier Mériaux, directeur des études du cabinet Plein Sens, membre « Intuitu personae » du Comité d'évaluation des Ordonnances Travail.

Ils nous font confiance

« Les synthèses chiffrées nous permettent d’étayer des échanges en interne »

Anne Chaminade Responsable formation continue et relations sociales de Branche @ SNCF

« Cela nous permet de nous enrichir et de toujours être au plus près des actualités et innovations »

Audrey Richard Présidente @ Association nationale des directeurs des ressources humaines (ANDRH) • Directrice des ressources humaines Groupe @ Up

« Nous apprécions particulièrement la qualité de l’information »

Karine Brignaud Secrétaire Générale et DRH @ Groupe Ynov

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Sélections

Jurisprudence : sélection des dernières décisions

News Tank publie une sélection de jurisprudences sociales parues depuis le 20/06/2022.

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Data

Situation financière de l’assurance chômage pour 2022-2024 (Unédic, 06/2022)

• La guerre en Ukraine, les pressions inflationnistes et l’éventualité d’un futur regain épidémique entourent les prévisions financières de l’Unédic pour 2022-2024 d’un voile d’incertitude. Dans ce contexte géopolitique et économique instable, toutefois, le régime d’assurance chômage devrait connaître des excédents ; • Le solde s’établirait à +2,5 Md€ en 2022, une amélioration imputable à hauteur de 56 % à la fin des mesures d’urgence, de 28 % à l’amélioration conjoncturelle et de 16 % à l’entrée en vigueur des changements réglementaires. En 2023 et 2024, sous l’effet de la prise en compte de la nouvelle réglementation, le solde serait encore davantage excédentaire (respectivement +3,1 Md€ et +4,2 Md€) ; • Ces excédents permettraient au régime d’assurance chômage d’engager une réduction de sa dette, qui s’est creusée en 2020 et 2021 pour faire face à la crise de la Covid-19. Fin 2024, la dette s’établirait ainsi à 53,7 Md€, contre 63,6 Md€ fin 2021 (36,8 Md€ fin 2019) ; • Concernant l’emploi affilié à l’Assurance chômage, le rebond exceptionnel constaté en 2021 (+678.000 emplois) serait suivi d’un ralentissement en 2022. Après +66.000 créations nettes au premier trimestre 2022, un niveau plus élevé qu’attendu par les observateurs, l’Unédic prévoit sur l’ensemble de l’année 2022 +79.000 emplois (+52.000 emplois en 2023 et +80.000 emplois en 2024). Tels sont les principaux enseignements de l'étude sur la situation financière de l’assura…

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Situation financière de l’assurance chômage pour 2022-2024 (Unédic, 06/2022)

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Les chiffres du chômage de mars 2022 (Dares)

• Le nombre de personnes inscrites à Pôle emploi et tenues de rechercher un emploi (catégories A,B, C) s'établit à 5.244.200 en moyenne au 1^er trimestre 2022 (France métropolitaine). Parmi elles, 2.962.800 personnes sont sans emploi (catégorie A) et 2.281.400 exercent une activité réduite (catégories B, C) ; • Le nombre de demandeurs d’emploi en catégorie A baisse de 5,3 % (-164.700) ce trimestre et de 16,5 % sur un an ; • Le nombre de personnes exerçant une activité réduite courte (catégorie B) augmente de 2,1 % par rapport au 4^e trimestre 2021 et celui des personnes en activité réduite longue (catégorie C) est stable ; • Au total, le nombre de demandeurs d’emploi en catégories A, B, C diminue de 2,8 % sur ce trimestre (-150.000) et de 8,4 % sur un an. Tels sont les principaux enseignements de l’enquête sur les demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi au 1^er trimestre 2022, publiée par la Dares le 28/04/2022.

Data

Les chiffres du chômage de mars 2022 (Dares)

Think

Apprentissage : les trois angles morts du rapport de la Cour des comptes (Jean-Pierre Willems)

La Cour des comptes livre un rapport sur l’apprentissage qui témoigne de la difficulté à analyser un dispositif dont la loi du 05/09/2018 a modifié la nature, et non simplement les modalités, avec un regard neuf. Le rapport porte les marques d’une analyse ancrée dans le système ancien vers lequel nous ramènent les propositions formulées. Et ledit rapport ne traite pas trois points clés qui pourtant sont essentiels pour l’avenir, à savoir que l’apprentissage : • Est un marché ; • Est un dispositif sélectif ; • Est en compétition avec tous les autres dispositifs destinés aux moins de trente ans. Une analyse de Jean-Pierre Willems pour News Tank.

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Apprentissage : pourquoi la limite d'âge de 29 ans ne s’applique pas à des centaines de diplômes ?

La limite d’âge, fixée à 29 ans, pour conclure un contrat d’apprentissage fait, à juste titre, débat. Mais avant même de trancher la question, il n’est pas inutile de rappeler que des dérogations existent à cette règle et que, pour nombre de titres et diplômes, le contrat d’apprentissage pourrait d’ores et déjà être utilisé comme moyen d’accès à la qualification à tout âge. Une analyse de Jean-Pierre Willems pour News Tank.

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Procédure d’appel : précision sur le dispositif des conclusions d’appel (actance)

Par arrêt rendu le 03/03/2022, la 2^e chambre civile de la Cour de cassation a précisé que, si le dispositif des conclusions de l’appelant doit contenir une demande d’infirmation du jugement, il n’est pas exigé que les chefs de dispositif du jugement critiqués y soient expressément mentionnés (cass. Soc., 03/03/2022, 20-20.017). Une analyse de Sophie Rey et Marine Dugué, avocates du cabinet Actance.

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Fiche personne

Olivier Campenon

Founding President @ La Financière de La Clarté • Président @ Franco-British Chamber of Commerce & Industry (FBCCI) • Member of the Advisory Board @ Professional Women Network (PWN) • CEO @ Edition Lefebvre Sarrut

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Olivier Campenon

Fiche personne

Didier Saussier

Président @ Association Française du Gaz Auvergne-Rhône-Alpes

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Didier Saussier

Président @ Association Française du Gaz Auvergne-Rhône-Alpes

Fiche personne

Barbara de Saint-Aubin

General Manager Tubes Europe & Vice President Business @ Albéa

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Barbara de Saint-Aubin

General Manager Tubes Europe & Vice President Business @ Albéa

Fiche organisation

Association française du gaz (AFG)

Syndicat professionnel de l’industrie gazière française (gaz naturel, biométhane, biogaz, GPL et hydrogène) • Missions : contribue à l’élaboration des textes législatifs et réglementaires, aux travaux européens et internationaux, organise le congrès annuel du gaz, réalise des études via ses commissions, assure des prestations spécialisées comme la normalisation avec le Bureau de normalisation du gaz et la certification avec sa filiale Certigaz • Création : 1874 • Président : Jean-Marc Leroy • Délégué général : Thierry Chapuis • Adhérentes : 40 sociétés d'énergie • Réseau : 8 AFG régionales • Contact : Laurence Confort, directrice stratégie et communication • Tél. : 01 80 21 08 01

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Association française du gaz (AFG)

Fiche organisation

Albéa

Le groupe Albéa est spécialisé dans la fabrication d’emballages pour les cosmétiques, ainsi que des pompes qui délivrent le produit. Elle réalise les emballages rigides pour maquillage, mascara, rouge à lèvres, gloss, ainsi que pour des parfums et soins du corps. Ses principaux clients sont des grands groupes (Yves Rocher, L’Oréal, Dior, etc.). Date de création : 1977 Président & CEO : François Luscan Vice-président exécutif, ressources humaines : Axel Moreau Chiffre d’affaires (2021) : 1.2 md $ Nombre de sites industriels et bureaux : 43 Nombre de collaborateurs : 12.500

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Albéa

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Edition Lefebvre Sarrut

L’ambition de Lefebvre Sarrut est d’être le leader européen des services à haute valeur ajoutée pour ses clients sur le marché de la connaissance juridique et fiscale. En couplant son expertise d’éditeur à son offre de formation, elle accompagne ses clients dans leur développement, durablement. En 2019, le Groupe ELS (Éditions Lefebvre Sarrut) se rebaptise Groupe Lefebvre Sarrut. Président du Directoire : Olivier Campenon Directrice du Développement RH : Élodie Lourtil Chiffre d’affaires (2021) : + 531 M€ Nombre de collaborateurs : environ 2.500 Présence en Europe : 8 pays

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Edition Lefebvre Sarrut

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