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Le nouveau grand débat : économistes et environnementalistes (Hubert Landier)

La vie politique s’ordonne autour de débats et de confrontations. Les confrontations majeures de ces dernières décennies ont été les suivantes : • Sur le plan mondial, la confrontation entre l’ordre soviétique et l’ordre atlantico-américain. • Et sur le plan français, la confrontation entre la…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Pouvoirs publics, Essentiels Dialogue Social & RSE
• Article n° 154301
• Publié le 20/08/2019 à 15:28
©  D.R.
Groupe ITWP (Toluna, Harris Interactive, KuRunData) : Michaël Masset nommé DRH

Michaël Masset est nommé directeur des ressources humaines du groupe ITWP, société mère de Toluna, Harris Interactive Europe et KuRunData, annonce le groupe le 20/08/2019. Michaël Masset a rejoint ITWP en juillet 2019. Il a été, de décembre 2015 à juillet 2018, directeur des ressources…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Organisation du travail
• Article n° 154270
• Publié le 20/08/2019 à 13:56
©  NTRH
Conventions collectives : 7 arrêtés d’extension d’accords et d’avenants (JO)

Les dispositions de 10 accords et avenants sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés des conventions collectives concernées, par 7 arrêtés publiés au JO du 20/08/2019. Le tableau ci-dessous détaille les accords et avenants étendus.
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Pouvoirs publics, Retraites
• Article n° 154271
• Publié le 20/08/2019 à 10:50
Une convention de forfait jours doit être claire et ne se présume pas

Une convention de forfait jours doit être claire dans sa définition et ne se présume pas, juge la Cour d’appel d’Aix-en-Provence dans un arrêt du 06/07/2019. • Un salarié est embauché en CDI le 02/04/2013 en qualité d’architecte. Il saisit le CPH le 25/05/2016 d’une demande de résiliation…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Lois & Réglements
• Article n° 154266
• Publié le 20/08/2019 à 10:23
©  D.R.
Havas Media France : signature d’un accord sur le télétravail le 25/07/2019

• Est éligible au télétravail le salarié :  - Titulaire d’un contrat de travail (CDI ou CDD) à temps complet ou à temps partiel, - Justifiant d’une ancienneté de douze mois minimum, - Disposant d’une capacité d’autonomie suffisante dans le poste occupé, - Occupant un poste dont l’exécution…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Organisation du travail
• Article n° 154227
• Publié le 19/08/2019 à 17:14
©  D.R.
Décret sur le bonus-malus : Plastalliance lance un recours devant le Conseil d’État le 19/08/2019

« Le Président de Plastalliance, Christophe Clergé, a décidé pour l’intérêt général des entreprises de la filière d’introduire au nom du Syndicat une action devant le Conseil d’État », indique le syndicat patronal de la plasturgie le 19/08/2019, à la suite de la publication du décret n° 2019-797…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Organisation du travail, Pouvoirs publics
• Article n° 154230
• Publié le 19/08/2019 à 14:54
©  D.R.
Plan d’épargne retraite : publication de l’arrêté en application du décret du 30/07/2019 (JO)

• Profils d’investissement des allocations permettant de réduire progressivement les risques financiers ; • Précisions sur l’information concernant chaque actif référencé dans le plan d’épargne retraite fournie au titulaire avant l’ouverture du plan ; • Délai en cas de demande de…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Pouvoirs publics, Retraites
• Article n° 154037
• Publié le 19/08/2019 à 14:41
©  D.R.
Trois nominations à la commission des accords de retraite et de prévoyance (JO)

La ministre des Solidarités et de la Santé nomme les membres de la commission des accords de retraite et de prévoyance, par des arrêtés du 06/08/2019 et du 09/08/2019, publiés au JO respectivement le 14/08/2019 et le 15/08/2019. • Marie Gouerant est nommée membre suppléante de la commission des…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Organisation du travail, Pouvoirs publics
• Article n° 154192
• Publié le 19/08/2019 à 14:14
©  NTRH
Conventions collectives : 23 arrêtés d’extension d’accords et d’avenants (JO)

Les dispositions de 25 accords et avenants sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés des conventions collectives concernées, par 23 arrêtés publiés aux JO des 10, 13, 14 et 17/08/2019.  Les tableaux ci-dessous détaillent les accords et avenants étendus.
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Branches, Pouvoirs publics
• Article n° 154204
• Publié le 19/08/2019 à 11:30
IRP : seul un délégué du personnel titulaire peut être désigné comme secrétaire

Le secrétaire d’une instance représentative du personnel ne peut être désigné que parmi les membres titulaires, et non parmi les membres suppléants, juge la Cour d’appel de Bordeaux dans un arrêt du 26/06/2019. • Un CHSCT est renouvelé en octobre 2012. En l’absence de candidats, la compétence…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Lois & Réglements
• Article n° 154179
• Publié le 19/08/2019 à 09:39