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Cesi : Jean-Marc Ogier directeur général à compter de fin janvier 2025

Jean-Marc Ogier, actuel président de La Rochelle Université, est nommé directeur général de l’école d’ingénieurs Cesi à compter de fin janvier 2025, indique l’école le 03/10/2024. Il succède à Vincent Cohas, qui prend sa retraite après 13 ans passés à la tête de l’école. Jean-Marc Ogier est…
Domaine(s) : Organisation du travail, Formation, Dialogue social & RSE, Talent Management
• Rubrique(s) : Alternance, Certifications, Compétences, …
• Article n° 341036
• Publié le 15/10/2024 à 11:50
Congé sabbatique : la demande du salarié formulée hors délai ne dispense pas l’employeur d’y répondre

L’absence de réponse de l’employeur à la demande de congé sabbatique du salarié vaut accord, même si la demande est formulée en dehors du délai de trois mois, juge la Cour de cassation dans un arrêt du 02/10/2024. Le non-respect du délai de trois mois par le salarié peut conduire l’employeur …
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Organisation du travail, Lois & Réglements, Essentiels Dialogue Social & RSE, …
• Article n° 340941
• Publié le 14/10/2024 à 16:06
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Secteur social et médico-social non lucratif : 66 décisions et accords agréés ; six non agréés (JO)

66 accords collectifs de travail, avenants et décisions signés dans le secteur social et médico-social à but non lucratif sont agréés, sous réserve de l’application des dispositions législatives ou réglementaires en vigueur, par un arrêté publié au JO du 11/10/2024. Six ne sont pas agréés. Les…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Organisation du travail, Branches, Rémunérations, …
• Article n° 340862
• Publié le 14/10/2024 à 13:18
Dialogue social : « Il faut des DRH plus engagés sur la transition écologique » (RDS)

« Il faut des DRH plus engagés sur les questions de transition écologique, notamment au regard des défis à venir en matière d’anticipation des emplois et des compétences et en intégrant plus volontairement ces questions dans leurs objets de négociation existants (GEPP, intéressement, conditions de…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Organisation du travail, Branches, Pouvoirs publics, …
• Article n° 340769
• Publié le 14/10/2024 à 13:16
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CCN : extension de 13 accords et avenants (missions locales, enseignement privé, métallurgie …)

Les dispositions de 13 accords et avenants sont rendues obligatoires pour tous les employeurs et tous les salariés des conventions collectives concernées, par 13 arrêtés publiés au JO du 12/10/2024. Sont notamment étendus : • L’avenant n° 77 du 14/12/2023 modifiant le titre IV intitul…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Organisation du travail, Branches, Rémunérations, …
• Article n° 340886
• Publié le 14/10/2024 à 12:42
Jurisprudence : sélection des dernières décisions

News Tank publie une sélection de jurisprudences sociales parues depuis le 07/10/2024.
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Lois & Réglements, Management , Cabinets d’avocats, …
• Article n° 340843
• Publié le 14/10/2024 à 08:57
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PLF et PLFSS 2025  : les premières réactions patronales (Medef, CPME, U2P…)

« On nous avait promis des mesures ciblées et, en réalité, la moitié d’entre elles vont affecter toutes les entreprises. Ces mesures, si elles étaient confirmées, affecteraient durablement notre compétitivité et l’emploi. Ce n’est pas ce que nous avions compris des intentions du Gouvernement »…
Domaine(s) : Formation, Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Branches, Rémunérations, Pouvoirs publics, …
• Article n° 340770
• Publié le 11/10/2024 à 18:42
Le coemploi est caractérisé en cas d’immixtion permanente dans la gestion sociale de l’employeur

Une société ne peut être qualifiée de coemployeur que s’il existe une immixtion permanente dans la gestion économique et sociale de la société employeur, conduisant à la perte totale d’autonomie d’action de cette dernière, juge la Cour de cassation dans un arrêt du 09/10/2024. Une simple…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Organisation du travail, Lois & Réglements, Management , …
• Article n° 340813
• Publié le 11/10/2024 à 18:12
Élections professionnelles : Lancement d’un simulateur de rétroplanning pour les RH (WeChooz)

WeChooz, société qui accompagne les entreprises lors des élections professionnelles, annonce le lancement d’un simulateur de rétroplanning pour les RH, le 09/10/2024. « Pour faciliter l’organisation des élections du CSE, ce simulateur permet aux RH de générer gratuitement un calendrier…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Lois & Réglements, Dialogue social, Management , …
• Article n° 340548
• Publié le 11/10/2024 à 17:29
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Exonérations de cotisations : « Une baisse de 4 points entre 1 et 1,3 Smic d’ici 2026 » (PLFSS 2025)

Les exonérations de cotisations patronales entre 1 et 1,3 Smic baisseront de deux points en 2025, puis de deux points supplémentaires en 2026. Elles seront renforcées entre 1,3 et 1,8 Smic, et baisseront au-delà, pour s’éteindre à trois Smic : c’est ce que prévoit le PLFSS 2025, présenté par…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE, Talent Management
• Rubrique(s) : Branches, Rémunérations, Pouvoirs publics, …
• Article n° 340795
• Publié le 11/10/2024 à 17:15