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Indépendance, responsabilité, lien de subordination : quel avenir pour ces notions ? (colloque UNAPL)

L’UNAPL (Union nationale des professions libérales) organise un colloque portant sur les notions d’indépendance, de responsabilité et de lien de subordination, le 08/10/2024, à la Maison de l’Amérique latine (Paris 7e). Ce colloque sera l’occasion de débattre du statut des professions libérales…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Branches, Pouvoirs publics, Négociations, …
• Article n° 339745
• Publié le 04/10/2024 à 08:00
Plateformes : légère hausse des revenus pour les VTC, baisse pour les livreurs (Arpe)

L’Arpe publie le bilan 2023 des revenus et du temps de travail des chauffeurs de VTC et des livreurs des plateformes, le 02/10/2024. Ces deux secteurs comptent plus de 120 000 travailleurs indépendants exerçant une activité régulière en France. En 2024, les données de 14 plateformes de mise en…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Rémunérations, Temps de travail, Organisations d’employeurs, …
• Article n° 339803
• Publié le 03/10/2024 à 18:34
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Dialogue social en entreprise : 107 980 textes signés en 2023, -5,5 % par rapport à 2022 (Dares)

L’activité conventionnelle des entreprises s’est traduite par la signature et l’enregistrement de 107 980 textes auprès de l’administration en 2023, un chiffre en baisse de 5,5 % par rapport au niveau record atteint en 2022 (114 320), d’après une étude publiée par la Dares le 02/10/2024. Parmi…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Organisation du travail, Rémunérations, Lois & Réglements, …
• Article n° 339808
• Publié le 03/10/2024 à 17:24
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Rapport Bozio-Wasmer sur les exonérations de cotisations sociales

• Réduction de 4 points des exonérations de cotisations sociales au niveau du Smic (de 40 % à 36 %) ; • Augmentation du niveau d’exonérations entre 1,2 et 1,9 Smic (jusqu’à +5,75 points à 1,6 Smic) ; • Suppression des taux réduits (ou « bandeaux ») maladie et famille ; • Hausse du point…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Rémunérations, Pouvoirs publics, Lois & Réglements, …
• Article n° 346149
• Publié le 03/10/2024 à 16:35
AT-MP : Plus de neuf entreprises sur dix ont déclaré au moins un accident de travail en 2023 (BDO)

« Le baromètre BDO de la gestion des accidents du travail et des maladies professionnelles 2024 décèle un manque inquiétant d’investissement des entreprises sur le terrain de la prévention », déclare Xavier Bontoux, avocat associé du cabinet d’audit et conseil BDO et spécialiste du droit du…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Essentiels Dialogue Social & RSE, Santé - Sécurité
• Article n° 339778
• Publié le 03/10/2024 à 16:26
Rémunération variable : la charge de la preuve de la réalisation des objectifs pèse sur l’employeur

Le salarié n’a pas à démontrer l’existence d’objectifs ou leur réalisation pour obtenir la prime sur objectifs prévue dans son contrat de travail, juge la Cour de cassation, dans un arrêt du 02/10/2024. La charge de la preuve pèse sur l’employeur. • Un salarié est embauché le 14/10/2013 en…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Rémunérations, Lois & Réglements, Essentiels Dialogue Social & RSE, …
• Article n° 339798
• Publié le 03/10/2024 à 14:45
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Retraites : la revalorisation des pensions décalée de six mois, au 01/07/2025

Le Gouvernement a annoncé, le 02/10/2024, le report de la revalorisation annuelle des retraites de base, hors complémentaires. Habituellement, elles sont recalculées chaque année le 1er janvier, en fonction de l’inflation. Ce sera le 01/07/2025. Cette revalorisation décalée de six mois ne sera pas…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Branches, Pouvoirs publics, Lois & Réglements, …
• Article n° 339768
• Publié le 03/10/2024 à 12:06
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Ministre du travail et de l’emploi : Geoffroy de Vitry directeur de cabinet

Geoffroy de Vitry est nommé directeur du cabinet de la ministre du travail et de l’emploi, Astrid Panosyan-Bouvet, à compter du 01/10/2024, par arrêté du 30/09/2024 (JO du 03/10/2024). Il était haut-commissaire à l’enseignement et à la formation professionnels depuis mars 2024, sous la double…
Domaine(s) : Organisation du travail, Formation, Dialogue social & RSE, Talent Management
• Rubrique(s) : Branches, Rémunérations, Pouvoirs publics, …
• Article n° 339756
• Publié le 03/10/2024 à 11:11
De bonnes relations avec la direction pour 56 % des représentants du personnel (groupe Alpha)

« 56 % des représentants du personnel considèrent avoir de bonnes relations avec la personne en charge de la présidence de leur IRP, mais, quasiment dans la même proportion, ils considèrent que l’exercice de leur mandat nuit à leur carrière professionnelle. Or la qualité du dialogue social passe…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Branches, Négociations, Dialogue social, …
• Article n° 339649
• Publié le 03/10/2024 à 10:43
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Exclusif « Un “Lab des dialogues” coprésidé par Laurent Berger & Geoffroy Roux de Bézieux » (Catalys Conseil)

Catalys Conseil annonce la création d’un « Lab des dialogues », coprésidé par Laurent Berger et Geoffroy Roux de Bézieux, « pour contribuer à promouvoir le dialogue, pour explorer ses ressorts, les conditions de son développement et en faire vraiment un levier de changement et de cohésion »…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Branches, Pouvoirs publics, Négociations, …
• Article n° 339677
• Publié le 03/10/2024 à 08:14