Dialogue social & RSE : archives janvier 2024 (page 3/14)

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©  Photographer Claire-Lise Havet Claire-Lise Havet / Hans Lucas

ArianeGroup : Cornelia Thieme directrice des ressources humaines

Cornelia Thieme a pris ses fonctions de directrice des ressources humaines (DRH) d’ArianeGroup le 01/01/2024, indique l’entreprise à News Tank le 26/01/2024. Elle avait été auparavant DRH d’Airbus Defence and Space Ltd. et DRH de l’unité « Connected Intelligence » d’Airbus. Diplômée de l’École…
Domaine(s) : Organisation du travail, Formation, Dialogue social & RSE, Talent Management
• Rubrique(s) : Essentiels Organisation du travail, Essentiels Formation, Essentiels Dialogue Social & RSE, …
• Article n° 313228
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Social : la feuille de route de Michel Picon, nouveau président de l’U2P

Dialogue social, emploi, formation, apprentissage, représentativité, simplification, tels sont les principaux chantiers sociaux de la feuille de route présentée par Michel Picon, président de l’U2P, lors de la cérémonie de passation à la présidence de l’organisation patronale avec le président…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Branches
• Article n° 313202
• Publié le
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MAIF : l’accord relatif à la Diversité, Inclusion, Égalité professionnelle et QVCT (12/2023)

• Possibilité de travailler sur site un seul jour par semaine pour les salariées à partir du 7ème mois de grossesse ; • Possibilité de déroger aux 2 ou 3 jours de présence sur site une semaine par mois pour les salariées en situation d’inconfort menstruel ;  • De nouvelles autorisations…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Article n° 313197
• Publié le
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PMA, inconfort menstruel, changement de genre : nouvelles mesures de l’accord Diversité (MAIF)

• Possibilité de travailler sur site un seul jour par semaine pour les salariées à partir du 7ème mois de grossesse ; • Possibilité de déroger aux 2 ou 3 jours de présence sur site une semaine par mois pour les salariées en situation d’inconfort menstruel ;  • De nouvelles autorisations…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Article n° 313151
• Publié le
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Entreprise/CSE : 2 421 € de plafond pour l’aide versée aux salariés vers l’achat de services (JO)

Le montant maximum de l’aide financière du CSE et de l’aide de l’entreprise, versées en faveur des salariés et prévues à l’article L. 7233-4 du Code du Travail, est fixé à 2 421 € à compter du 01/01/2024, indique un arrêté du 29/12/2023 publié au JO du 25/01/2024. Ce plafond était fixé à 2 301 …
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Pouvoirs publics
• Article n° 313133
• Publié le
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HyPrSpace : Karen Garchon directrice des ressources humaines

Karen Garchon prend la direction des RH d’HyPrSpace (Hybrid Propulsion For Space), indique l’entreprise à News Tank, le 25/01/2024. Elle rejoint la startup basée au Haillon près de Bordeaux après treize années passées chez ArianeGroup, dont les trois dernières à la tête du recrutement et du HR…
Domaine(s) : Organisation du travail, Formation, Dialogue social & RSE, Talent Management
• Article n° 313147
• Publié le
©     Conseil constitutionnel

Participation : l’article L.3326-1 du Code du Travail jugé conforme à la Constitution (CC)

• L’article L.3326-1 du Code du Travail prévoit que le montant du bénéfice net et celui des capitaux propres de l’entreprise sont établis par une attestation de l’inspecteur des impôts ou du commissaire aux comptes. Ils ne peuvent être remis en cause à l’occasion des litiges nés de l’application…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Lois & Réglements, Essentiels Dialogue Social & RSE
• Article n° 313106
• Publié le
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Conseils de prud’hommes : l’État condamné pour les délais excessivement longs des procédures

L’État français est condamné, par le Tribunal judiciaire de Paris, à verser près de 7 M€ d’indemnités à 1 051 personnes, victimes de délais judiciaires jugés excessivement longs pour leurs procédures instruites devant les Conseils de prud’hommes, apprend News Tank le 25/01/2024. L’État a…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Lois & Réglements, Pouvoirs publics
• Article n° 313097
• Publié le

Non-concurrence : le salarié ne peut prétendre à la contrepartie financière s’il a violé la clause

La violation de la clause de non concurrence ne permet plus au salarié de prétendre au bénéfice de la contrepartie financière, même après la cessation de sa violation, juge la Cour de cassation dans un arrêt du 24/01/2024. • Un salarié est embauché le 10/03/2006 en qualité de cadre…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Lois & Réglements
• Article n° 313013
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CCN :extensions d’accords dont celui sur l’indemnité des maîtres d’apprentissage confirmés (bâtiment)

Les dispositions de quatre accords, six avenants et deux protocoles d’accords sont rendues obligatoires, pour tous les salariés et tous les employeurs des conventions collectives concernées, par sept arrêtés publiés au JO du 24/01/2024. Sont notamment étendus : • L’accord régional (Pays de la…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Branches
• Article n° 312987
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