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Jurisprudence : Clauses du contrat de travail

News Tank publie une sélection de jurisprudences sociales relatives aux clauses du contrat de travail.
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Lois & Réglements
• Article n° 208168
• Publié le 15/02/2021 à 00:00
Jurisprudence : CDD

News Tank publie une sélection de jurisprudences sociales relatives au contrat à durée déterminée.
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Lois & Réglements
• Article n° 208902
• Publié le 15/02/2021 à 00:00
Jurisprudence : Requalification de contrat

News Tank publie une sélection de jurisprudences sociales relatives aux requalifications de contrats (requalification CDD/CDI ou requalification auto-entreprenariat/salariat).
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Lois & Réglements
• Article n° 208898
• Publié le 15/02/2021 à 00:00
Jurisprudence : Obligations de l’employeur

News Tank publie une sélection de jurisprudences sociales relatives aux obligations de l’employeur.
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Lois & Réglements
• Article n° 208909
• Publié le 15/02/2021 à 00:00
Jurisprudence : Rémunération

News Tank publie une sélection de jurisprudences sociales relatives à la rémunération.
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Lois & Réglements
• Article n° 208175
• Publié le 15/02/2021 à 00:00
©  D.R.
« Y a-t-il eu un effet de substitution avec les apprentis en fin de contrat ? » (G. Roux de Bézieux)

« Il y a peut-être eu un petit effet de substitution, mais je pense qu’il est mineur. » Un effet de substitution entre la signature de contrats d’apprentissage à la fin de l’été 2020 et l’embauche pérenne d’apprentis en fin de formation à la même période a-t-il eu lieu dans les entreprises ? a…
Domaine(s) : Formation
• Rubrique(s) : Alternance, Pouvoirs publics
• Article n° 208276
• Publié le 12/02/2021 à 18:51
©  D.R.
Apprentissage : L’Ania et Thibaut Guilluy partenaires pour promouvoir cette filière

« Le secteur agroalimentaire est un secteur d’avenir avec de très nombreuses possibilités d’emplois et de formations, notamment pour les jeunes via l’apprentissage qui offre des opportunités du CAP/BEP jusqu’au bac+4 ou 5 », déclare Laurent Marembaud président de la commission sociale de…
Domaine(s) : Formation
• Rubrique(s) : Alternance, Branches, Pouvoirs publics
• Article n° 208067
• Publié le 12/02/2021 à 18:40
©  D.R.
New World, New Skills : 3 jours de débats sur les compétences du 02 au 05/03/21 (Learn Assembly)

Inviter des experts pour apporter des réponses et des solutions aux enjeux actuels de transformation des compétences et de l’emploi, tel est l’objectif de l’événement « New World, New Skills », organisé en ligne par Learn Assembly en partenariat avec PwC et News Tank, du 02/03/2021 (à partir de…
Domaine(s) : Formation
• Article n° 208307
• Publié le 12/02/2021 à 18:27
© DR.
Assistants maternels & salariés du particulier employeur bientôt réunis dans la même branche (Fepem)

« Pendant toute la période de crise sanitaire en 2020, nous avons tenu des réunions pratiquement hebdomadaires avec l’ensemble des partenaires sociaux représentatifs des organisations syndicales pour prendre toutes les décisions nécessaires afin d’aider au mieux les salariés et les particuliers…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Branches, Rémunérations, Essentiels Dialogue Social & RSE
• Article n° 208133
• Publié le 12/02/2021 à 18:05
• Mis à jour le15/02/2021 à 13:22
Accord de branche : les partenaires sociaux doivent s’assurer de la représentativité des négociateurs

Les partenaires sociaux, qui décident de négocier dans un périmètre qui n’est pas celui d’une branche professionnelle connue, doivent s’assurer de la représentativité des négociateurs au préalable, en demandant au ministère du Travail de fixer la liste des organisations représentatives, par…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Branches, Lois & Réglements, Essentiels Dialogue Social & RSE
• Article n° 208270
• Publié le 12/02/2021 à 17:25