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Jurisprudence : sélection des dernières décisions

News Tank publie une sélection de jurisprudences sociales parues depuis le 25/09/2023.
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Lois & Réglements
• Article n° 301801
• Publié le 02/10/2023 à 14:03
© Studio Cabrelli Portraits
« Le Grand Prix de l’ANDRH permet de s’ouvrir à d’autres pratiques RH » (Audrey Richard, ANDRH)

« Avec le Grand Prix de l’ANDRH, nous voulons mettre à l’honneur les projets de professionnels RH dans des organisations publiques ou privées qui ont fait évoluer leurs pratiques et qui représentent des sources d’inspiration », déclare Audrey Richard, présidente de l’ANDRH, à News Tank le…
Domaine(s) : Talent Management
• Rubrique(s) : Organisation du travail
• Article n° 301542
• Publié le 02/10/2023 à 13:59
©  D.R.
4ème édition des Semaines de l’évolution professionnelle du 09 au 20/10/2023 (réseau EVA)

La 4ème édition des Semaines de l’évolution professionnelle, co-organisée par l’Apec, le Réseau EVA, le Groupement Évolution, BGE Guyane, Anthéa RH Corse et Aksis Martinique, aura lieu du 09 au 20/10/2023, avec le soutien du ministère du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion.     Au…
Domaine(s) : Formation
• Rubrique(s) : Pouvoirs publics
• Article n° 301785
• Publié le 02/10/2023 à 13:52
©  D.R.
Apprentissage : 872 200 contrats à fin juillet 2023, +11,1 % par rapport à fin juillet 2022 (Dares)

• 132 500 contrats d’apprentissage ont débuté à fin juillet 2023 (depuis le début de l’année), soit une baisse de 1 % sur un an (-1,2 % pour les contrats du privé et +19,1 % pour ceux du public) ; • On compte 872 200 apprentis fin juillet 2023, soit un effectif en hausse de 11,1 % par rapport…
Domaine(s) : Formation
• Rubrique(s) : Alternance
• Article n° 301773
• Publié le 02/10/2023 à 12:47
©  D.R.
Cegos SA  : Alice Variot directrice des systèmes d’information

Alice Variot est la nouvelle directrice des systèmes d’information de Cegos SA, principale entité française du Groupe de formation. Elle a pris ses fonctions le 28/08/2023. Depuis 2022, elle était directrice technique IT Groupe et CTO de Fraikin (location de véhicules). Titulaire d’un diplôme…
Domaine(s) : Organisation du travail, Formation, Dialogue social & RSE, Talent Management
• Article n° 301753
• Publié le 02/10/2023 à 12:16
©  D.R.
« L’individualisation de la formation peine à dépasser un déploiement de niche » (France compétences)

• Le cadre imposé par le certificateur peut exercer une fonction limitative : - d’une part, quand les référentiels de certification (et/ou d’habilitation) délivrent des prescriptions précises sur le registre pédagogique et réduisent d’autant la capacité d’initiative des organismes de formation…
Domaine(s) : Formation
• Rubrique(s) : Essentiels Formation
• Article n° 301729
• Publié le 02/10/2023 à 11:53
©  D.R.
Prix à la consommation : +4,9 % en glissement annuel en septembre 2023, après +4,9 % en août (Insee)

• Les prix à la consommation augmenteraient de 4,9 % sur un an en septembre 2023, comme en août ; • Le ralentissement sur un an des prix de l’alimentation, des services et des produits manufacturés serait en effet contrebalancé par l’accélération des prix de l’énergie, du fait du rebond de ceux…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE, Talent Management
• Rubrique(s) : Rémunérations
• Article n° 301756
• Publié le 02/10/2023 à 11:29
©  D.R.
France Industrie : bioMérieux, nouvelle organisation du collège entreprises

L’entreprise bioMérieux spécialisée dans le diagnostic in vitro rejoint le collège entreprises de France Industrie, l’organisation représentative de l’industrie en France présidée par Alexandre Saubot, indique celle-ci le 02/10/2023. Depuis le 01/10, France Industrie compte désormais 81…
Domaine(s) : Dialogue social & RSE
• Rubrique(s) : Branches
• Article n° 301741
• Publié le 02/10/2023 à 11:11
© DR.
Une VAE automatique pour les coiffeurs (Jean-Pierre Willems)

Le nouveau Code de l’Artisanat est entré en vigueur le 01/07/2023. Il comporte une petite révolution puisque s’il maintient l’obligation d’avoir un titre ou diplôme pour exercer ces activités, il prévoit également une dérogation de taille sous la forme d’une expérience de trois ans dans le métier…
Domaine(s) : Formation
• Rubrique(s) : Pouvoirs publics, Alternance, Essentiels Formation
• Article n° 301727
• Publié le 02/10/2023 à 11:10
©    LinkedIn
Cabinet d’Olivier Dussopt : Giuliano de Franchis conseiller chargé de la protection sociale (JO)

Giuliano de Franchis est nommé conseiller chargé de la protection sociale au cabinet d’Olivier Dussopt, ministre du Travail, du Plein-emploi et de l’Insertion, à compter du 02/10/2023, par arrêté du 28/09/2023 publié au Journal Officiel le 30/09. Il remplace Léo Roesch, dont les fonctions de…
Domaine(s) : Organisation du travail, Dialogue social & RSE, Talent Management
• Rubrique(s) : Pouvoirs publics, Retraites
• Article n° 301731
• Publié le 02/10/2023 à 10:34