Demandez votre abonnement gratuit d'un mois !

Accords Télétravail : les 5 recommandations de Réalités du dialogue social et de l’Orse

News Tank RH - Paris - Actualité n°246843 - Publié le 30/03/2022 à 18:50
- +
©  D.R.
©  D.R.

• Promouvoir l’ANI Accord national interprofessionnel pour en faire un véritable outil méthodologique de la négociation ;

• Prévoir les différents scénarios de recours au télétravail en cas de force majeure ;

• Anticiper la révision du périmètre des salariés éligibles au télétravail ;

• Prendre en compte l’évolution du rôle des managers dans les accords ;

• Intégrer davantage la composante environnementale dans la négociation.

Telles sont les cinq recommandations de Réalités du dialogue social • Missions : promouvoir le dialogue social et témoigner de son utilité dans la vie économique, sociale et sociétale. Diffuser une culture du dialogue social dans notre société tant auprès des… et l’Orse (Observatoire de la Responsabilité sociétale des entreprises • Structure de veille permanente sur les questions qui touchent à la responsabilité sociale et environnementale des entreprises, au développement durable et aux placements éthiques • Création … ) après avoir analysé près de 3.000 accords de télétravail pos-ANI du 26/11/2020, indiquent les deux associations le 30/03/2022.

« Les accords signés dans les entreprises révèlent des approches restrictives où le périmètre des collaborateurs éligibles reste très encadré. Une majorité d’accords citent des critères d’exclusion et il en est de même en ce qui concerne les lieux de télétravail pour lequel le domicile du collaborateur reste le seul lieu possible », indique l'étude.

« Pour les plus petites des entreprises notamment, c’est un enjeu de marque employeur. Il en va de leur offre en termes de politique sociale et donc, sur le marché du recrutement, de leur attractivité, quand de plus en plus de candidats et de talents sont attentifs à l’équilibre entre leur vie privée et professionnelle, à leurs mobilités et à leur impact sur l’environnement. »


Certains signataires de l’ANI télétravail ont réagi à ce benchmark des accords “télétravail” :

  • Catherine Pinchaut Secrétaire nationale, responsable de la politique en matière d’organisation et de vie au travail, du temps de travail, de la santé au travail et du handicap @ Confédération française démocratique du… , secrétaire nationale de la CFDT ;
  • Éric Courpotin Cadre manager @ Caisse d’allocations familiales de Loire-Atlantique • 2e vice-président (CFTC) @ Unédic
    Né en 1964.
    , membre du bureau confédéral de la CFTC ;
  • Élisabeth Tomé-Gertheinrichs Directrice générale adjointe en charge des politiques sociales @ Mouvement des Entreprises de France (MEDEF)
    , directrice générale adjointe en charge pôle social au Medef.

Promouvoir l’ANI pour en faire un véritable outil méthodologique de la négociation

Textes de références sur le télétravail évoqués dans les accords

Note : Lecture : 79 % des textes signés au cours du 1er trimestre 2021 ne mentionnaient aucun des textes de référence sur le télétravail.

Précision : certains accords mentionnent plusieurs textes de référence.
Source(s) : RDS

Le benchmark sur les accords “télétravail”  révèle que 21 % des accords en fin de période contre 9 % sur le premier trimestre (20/12/2020 - 20/03/2021) font référence à l’ANI de 2020.

« Même s’il y a un effet mécanique de temps d’appropriation, une plus grande implication de la part des organisations syndicales et patronales signataires du texte ainsi que des branches professionnelles dans leur rôle de promotion de l’ANI apparaît nécessaire », indiquent Réalités du dialogue social et l’Orse.

Prévoir les différents scénarios de recours au télétravail en cas de force majeure

Dans les accords analysés, Réalités du dialogue social et l’Orse n’ont pas observé de mentions particulières faites au télétravail en cas de force majeure et de ses conditions de déclenchement et de mise en œuvre, à l’exception de deux accords se référant à des plans de continuité de l’activité ou assimilé.

« Alors que le texte recommande de faire le lien entre plan de continuité de l’activité et les possibilités de recourir au télétravail au besoin, sur la base des accords analysés, les entreprises ne prévoient pas ou peu l’extension du périmètre des collaborateurs éligibles au télétravail à titre exceptionnel en cas de force majeure, ou ne précisent aucun seuil de déclenchement en fonction de la gravité de la situation. Les entreprises ne planifient pas non plus les conditions de prise en charge des frais supplémentaires engendrés pour les salariés,voire les excluent », indique l'étude..

«  La force majeure permet d'éviter l’effet de désorganisation que nous avons connu lors de la crise sanitaire, mais c’est assez normal d’avoir des difficultés à anticiper la force majeure. L’implication sur l’organisation est par conséquent difficile à anticiper. Cela doit renvoyer au cas par cas, qui a été géré par l’État, dans le cadre du PNE protocole national en entreprise  », déclare Élisabeth Tomé-Gertheinrichs, directrice générale adjointe en charge pôle social au Medef • Organisation patronale • Création : le 27/10/1998 (en remplacement du CNPF) • Chiffres-clés : - 125.929 entreprises adhérentes (mesure 2021) - 9.367.164 salariés (2021)- Audience entreprises … .

Anticiper la révision du périmètre des salariés éligibles au télétravail

Nombre de jours de télétravail par semaine
Source(s) : RDS

« La majorité des entreprises, n’envisagent pas le full remote work , soit l’exercice du télétravail tous les jours de la semaine. Elles restent plutôt dans un schéma où la présence sur site correspond à la majorité des jours de travail : 3 sur 5 », précise l'étude.

L'étude constate une timide extension du périmètre des collaborateurs éligibles dans les accords signés post-ANI.

Les textes contiennent des dispositions :

  • pour s’assurer que le salarié possède les aptitudes et compétences nécessaires au télétravail (autonomie, maîtrise du poste occupé, capacités d’organisation…),
  • pour exclure certains contrats : apprentissage, stage, intérim, CDD,temps partiel.

« La difficulté de terrain et les réserves sur le télétravail portent sur le délitement du collectif de travail. Les primo-arrivants, les stagiaires, les CDD Contrats à durée déterminée ont besoin de connaître le fonctionnement de l’entreprise, leurs collègues, etc…pour bien exercer leur mission », précise Élisabeth Tomé-Gertheinrichs, directrice générale adjointe en charge pôle social du Medef.

Prendre en compte l’évolution du rôle des managers dans les accords

Les accords d’entreprises n’abordent pas suffisamment le télétravail en termes de compétences et, de ce fait, ne prévoient que peu de formations au management à distance.

« La négociation sur le télétravail en entreprise doit davantage tenir compte de cette nouvelle relation managériale hybride et prévoir les possibilités de sensibilisation des équipes et d’accompagnement des managers », indique l'étude.

Intégrer davantage la composante environnementale dans la négociation

Références à la RSE, au développement durable ou à des problématiques environnementales

Références à la RSE, au développement durable ou à des problématiques environnementales
Source(s) : RDS

23 % des accords passés en revue font référence à l’environnement, l’accord signalant au mieux que le télétravail contribue à réduire les émissions de gaz à effet de serre.

« Si le télétravail est devenu, pour la plupart des collaborateurs, une attente forte répondant à leurs envies de conciliation entre leur vie privée et professionnelle, il permet également de prendre en compte a minima les problématiques environnementales. Bien que stipulée dans l’ANI 2020, la question de l’impact environnemental du télétravail reste marginale dans les accords. »

« L’ANI a donné un cadre »(Catherine Pinchaut, CFDT)

« Nous constatons une bonne dynamique du dialogue social et c’est ce que nous recherchions. L’ANI a donné un cadre y compris dans les endroits où il n’y avait pas de présence syndicale ou d’accord préalable. Il fallait aussi donner des points de repère par rapport à la mise en place du télétravail en situation exceptionnelle. L’objectif a été atteint avec un bémol dans le benchmark : il n’y a pas de lien avec la mise en place des plans de continuité d’activité ou de reprise d’activité. Mais ce n’est pas étonnant car le dialogue social sur les PCA plan de continuité d’activité et PRA Plan de reprise d’activité n’a pas fait l’objet d’une négociation en tant que telle », déclare Catherine Pinchaut Secrétaire nationale, responsable de la politique en matière d’organisation et de vie au travail, du temps de travail, de la santé au travail et du handicap @ Confédération française démocratique du… , secrétaire nationale de la CFDT.

«  Des sujets émergent de la mise en œuvre de ces accords “télétravail” et méritent d’aller plus loin :

  • L’aménagement du territoire,
  • le dialogue social territorial,
  • les tiers lieux,
  • les espaces de co-working,
  • la transition écologique… Les plans de déplacements inter-entreprises permettent d’aller plus loin sur le sujet ou alors des discussions qui peuvent avoir lieu au niveau des CSE. »

Catherine Pinchaut - ©  D.R.

« Concernant le management, il y a des questions de culture d’entreprise et de culture française notamment sur le présentéisme un peu accru que nous connaissons. La maturité des acteurs peut être aussi assez diverse selon les secteurs d’activité. Nous continuer à plaider sur la formation et la sensibilisation des managers, pas simplement aux outils, mais au management du travail à distance. De même, les collaborateurs doivent être formés à être managés à distance. »

«  Même avec du télétravail la question de la qualité et de l’effectivité du dialogue social doit se poursuivre. Nos militants sont très questionnés pour revisiter leurs pratiques et continuer à rester en lien avec les salariés. »

« Pour certaines catégories de salariés, le télétravail a été un outil de maintien dans l’emploi notamment pour les personnes en situation de handicap ou avec des problématiques de santé. Il faudra mesurer aussi l’impact en matière d'égalité professionnelle. »

« Il faut dépasser le stade d’un ANI documentaire qui sert uniquement d’outil à la négociation »(Éric Courpotin, CFTC)

« Les entreprises ont l’habitude de travailler en flux tendu avec beaucoup de flexibilité sur leur personnel. Ils ont géré la crise au gré du plan sanitaire avec une vision à court terme sans se soucier de la reprise. L’État a entretenu le flou avec des mesures et contre-mesures qui ont complètement désorganisé d'éventuelles prévisions de reprise économique. L'étude correspond très bien à nos préoccupations. Nous avions négocié l’ANI en urgence pour que les entreprises ne subissent pas trop les mesures sanitaires de manière assez contraignantes, indique Éric Courpotin, membre du bureau confédéral de la CFTC.

Éric Courpotin - ©  D.R.

Lors de la négociation de l’ANI, nous avions mis l’accent sur les RPS qui sont liés à l’isolement, y compris sur les risques du management à distance. Nous pouvons regretter que seulement 5 accords tiennent compte des RPS Risques psychosociaux dans l'étude. Mais celle-ci a été réalisée pendant une période de télétravail à marche forcée. »

«  On peut améliorer et mieux structurer le télétravail. Mais il faut dépasser une étape importante dans la pensée des employeurs. Pour que le changement soit accepté, il faut changer les mentalités. Les employeurs doivent comprendre qu’avec le télétravail, les salariés ont trouvé une certaine liberté d’action qu’ils n’avaient pas avant. Ils se sont rendu compte que leurs compétences étaient tout à fait transposables et transférables à des entreprises bien au-delà de nos frontières. L’hyper flexibilité voulue par les employeurs risque de se retourner contre eux par la perte des compétences qu’ils auraient pu apporter à leurs salariés. Il faut apporter du prescriptif et du normatif dans cet ANI qu’il faut revoir. Il faut dépasser le stade d’un ANI documentaire qui sert uniquement d’outil à la négociation. »

« L’entreprise est le bon lieu de discussion dans le dialogue social de proximité »(Élisabeth Tomé-Gertheinrichs, Medef)

«  L’ANI est atypique car il est le témoin de l'élargissement du dialogue social au niveau interprofessionnel avec la mise en place d’un agenda économique et social paritaire autonome. L’idée était moins d'être dans la création de normes que d'être dans l’accompagnement des branches mais surtout des entreprises. L’entreprise est le bon lieu de discussion dans le dialogue social de proximité », déclare Élisabeth Tomé-Gertheinrichs, directrice générale adjointe en charge pôle social du Medef.

Elisabeth Tomé-Gertheinrichs - ©  D.R.

« Concernant le lieu de travail, nous avons des remontées d’initiatives de salariés qui sont partis loin du lieu de l’entreprise. Et les employeurs se trouvent démunis face à ça car, c’est compliqué pour un employeur d’interdire à un salarié de vivre là où il le souhaite. Si l’employeur a le sentiment qu’il court le risque que le salarié s'éloigne au propre et au figuré, puis revienne ensuite avec des demandes de remboursement des frais de transport, l’employeur sera plus réservé sur la question de l’accord Télétravail. »

« Si le salarié s’organise comme il veut dans sa journée en termes de temps de travail, cela signifie qu’il prend de lui-même l’initiative de travailler le soir quand ses enfants sont couchés par exemple. Les fondamentaux sur la déconnexion sont à reprendre car la mise en œuvre de ce droit peut être assez compliquée du fait du salarié et de l’articulation des temps personnels et professionnels dans le cadre du télétravail. »

« L’isolement et l’application des règles de santé et de sécurité au travail sont des points délicats car s’applique une règle de présomption de responsabilité de l’employeur en cas d’accident du travail et elle vaut également dans le cadre du télétravail. C’est un point de vigilance pour nous. Le deuxième point de vigilance est celui de la gestion et du contrôle du temps de travail. La souplesse demandée par les salariés en matière d’articulation entre la vie personnelle et professionnelle est assez peu abordée. Le télétravail pose aussi des questions nouvelles sur l’angle de la cyber-sécurité. »

2.926 accords signés entre le 20/12/2020 et le 20/12/2021 et publiés avant le 15/01/2022 sur le site Légifrance ont été analysés et notamment le préambule. 

2.302 accords de télétravail dits ad hoc ont été retenus

Ont été exclus :

• Les accords de télétravail d’urgence mis en place dans le cadre de la pandémie de Covid-19 pour répondre à la réglementation en vigueur et relevant donc d’une forme de télétravail imposée ;

• Les accords qui n’étaient pas dédiés spécifiquement au télétravail, mais qui l’englobaient, tels ceux issus des NAO, comme les accords portant sur la QVT ou d’autres.

L’analyse qualitative a concerné :

• Les accords signés au cours du dernier trimestre de la période étudiée, soit du 20/09 au 20/12/2021, choisissant ceux qui citaient l’ANI 2020 dans leur préambule, ayant remarqué dans le cadre de l’exercice quantitatif une légère augmentation de la proportion d’accords y faisant référence avec le temps.

• Les primo-accords.

« L’analyse qualitative a porté sur 110 accords au sein desquels nous avons examiné les éléments qui reprenaient - ou pas - les recommandations de l’ANI afin de dessiner si possible les tendances suivies par les signataires et mesurer ainsi son impact sur le dialogue social dans les entreprises, près d’un an après sa signature », indiquent Réalités du dialogue social et l’Orse.

Catherine Pinchaut


Consulter la fiche dans l‘annuaire

Parcours

Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Secrétaire nationale, responsable de la politique en matière d’organisation et de vie au travail, du temps de travail, de la santé au travail et du handicap
Idéforce
Directrice
DSetO
Consultante

Établissement & diplôme

Université Paris Dauphine
Maîtrise d'économie internationale
Université Grenoble Alpes (UGA)
DESS économiste d’entreprise

Fiche n° 35397, créée le 23/05/2019 à 17:54 - MàJ le 17/11/2020 à 19:21

Éric Courpotin

Date de naissance : 13/04/1964
Né en 1964.

Consulter la fiche dans l‘annuaire

Parcours

Pôle Emploi
Membre du conseil national (CFTC)
Union Régionale CFTC Pays de Loire
Secrétaire général adjoint
Unédic
2e vice-président (CFTC)
Caisse d’allocations familiales de Loire-Atlantique
Cadre manager

Fiche n° 28191, créée le 19/01/2018 à 09:07 - MàJ le 26/01/2022 à 16:08

Elisabeth Tomé-Gertheinrichs


Consulter la fiche dans l‘annuaire

Parcours

Mouvement des Entreprises de France (MEDEF)
Directrice générale adjointe en charge des politiques sociales
Fédération de l’hospitalisation privée
Déléguée générale
Secrétariat d'État à la Famille
Directrice de cabinet de Claude Greff
SDFE (intégré à la DGCS en 2010)
Cheffe du service des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Ministère du Travail et de la Solidarité
Conseillère technique de Xavier Bertrand et directrice adjointe en charge de la parité au cabinet de Valérie Létard
Institut national de prévention et d'éducation à la santé
Secrétaire générale
Ministère de la Santé
Conseillère technique de Philippe Douste-Blazy, puis de Xavier Bertrand.

Fiche n° 25777, créée le 20/09/2017 à 11:17 - MàJ le 20/01/2020 à 12:59

Réalités du dialogue social (RDS)

Missions : promouvoir le dialogue social et témoigner de son utilité dans la vie économique, sociale et sociétale. Diffuser une culture du dialogue social dans notre société tant auprès des acteurs du monde du travail - managers, salariés, représentants du personnel, futurs encadrants - qu’auprès de l’ensemble des citoyens. A la demande de ses adhérents, l’association s’empare de thématiques pour la diffusion de la culture du dialogue social et met en place des groupes de réflexion qui mènent des travaux sur plusieurs années.

• Réunit 350 membres issus des entreprises, des structures publiques, des organisations syndicales d’employeurs et de salariés représentatives au plan national.

Président  : Patrick Bézier, président d’Audiens Care.

Contact tél. : 01 40 64 72 00


Catégorie : Associations / Fondations


Adresse du siège

219 boulevard Saint-Germain
75007 Paris France


Consulter la fiche dans l‘annuaire

Fiche n° 7604, créée le 11/09/2018 à 10:27 - MàJ le 11/05/2022 à 18:31

Observatoire de la responsabilité sociétale des entreprises (Orse)

• Structure de veille permanente sur les questions qui touchent à la responsabilité sociale et environnementale des entreprises, au développement durable et aux placements éthiques
• Création : 2000
• Membres :
- grandes entreprises du monde de l’industrie, des services et de la finance
- sociétés de gestion de portefeuille et des investisseurs
- organismes professionnels et sociaux
- ONG
• Présidente : Hélène Valade
• Déléguée Générale : Géraldine Fort
• Contact : Géraldine Fort
• Tél. : 01 43 46 02 22

Catégorie : Associations / Fondations


Adresse du siège

25 rue du Charolais
75012 Paris France


Consulter la fiche dans l‘annuaire

Fiche n° 6336, créée le 24/01/2018 à 04:25 - MàJ le 28/10/2019 à 13:56

©  D.R.
©  D.R.