Conseil d’orientation des conditions de travail : nominations au sein de cinq organes (JO)

News Tank RH - Paris - Textes officiels n°276936 - Publié le
©  D.R.
Les arrêtés sont parus le 15/01/2023. - ©  D.R.

Cinq arrêtés du ministère du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion en date du 06 et du 09/01/2023 portent nomination au sein de cinq organes du Coct :
• Le conseil national d’orientation des conditions de travail,
• La commission générale,
• La commission spécialisée relative aux questions transversales, aux acteurs de la prévention en entreprise, aux études et à la recherche,
• Le comité national de prévention et de santé au travail,
• La commission scientifique du comité d’histoire des administrations chargées du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle.

Ces textes sont parus au JO du 15/01/2023.

Nominations au sein du conseil national d’orientation des conditions de travail

Sur proposition de la CFDT Confédération française démocratique du travail

Carole Giet est…

©  D.R.
Les arrêtés sont parus le 15/01/2023. - ©  D.R.

L'accès à cet article est réservé aux abonnés


3 raisons de s'abonner

L’info utile en temps utile

En 10 minutes, faites le tour de l’actualité du secteur. Bénéficiez du travail d’une équipe expérimentée.

100% d’info, 0% de pub

Un média indépendant et équidistant, centré sur la qualité de l’information. Ni publicité, ni publireportage, ni conseil, ni formation.

Service personnalisé

Choisissez l‘heure de votre Quotidien, le jour de votre Hebdo. Choisissez les rubriques et les mots clefs de votre veille. Sur smartphone (App), tablette ou ordinateur.

Bienvenue,
Abonné.e ? Connectez-vous uniquement avec votre email.
Non abonné.e ? Demandez votre abonnement découverte en saisissant votre email.


Utilisez vos identifiants